SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D'OENOLOGIE SOFRALAB, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1648403
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2021
Présentation de la marque SEPCA
Déposée le 7 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D'OENOLOGIE SOFRALAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEPCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D'OENOLOGIE SOFRALAB domicilié(e) 79, Rue A A Thévenet - 51530 - MAGENTA - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 224 863 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque SEPCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D'OENOLOGIE SOFRALAB, Société par Actions Simplifiée - 79, Rue A A Thévenet - 51530 - MAGENTA - France - SIREN 572224863
CABINET MADEUF - 56 A, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2001 n°2193625 - Publication au BOPI 2001-03-07
Inscription le 6 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317428 - Publication au BOPI 2001-03-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 27 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459425 - Publication au BOPI 2007-08-27
Renouvellement sans limitation le 28 février 2011 n°2464399 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28
Produits oenologiques et instruments oenologiques, notamment densimètres, thermomètres
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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